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  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES : 2ÈME AFFECTATION - RÈGLEMENT DES BOURSES - REMISES GRACIEUSES - ADMISSIONS EN NON VALEUR

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-278
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-279
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Sécurité
  • Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT SOCIAL DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-280
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-281
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Sécurité
  • Rapport voté

COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-283
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-284
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS ET AFFECTATION D'UN FONDS D'INVESTISSEMENT EN AMORÇAGE - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-285
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ÉQUIPEMENT DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-286
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Sécurité
  • Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 4ÈME RAPPORT POUR 2023 MAISON RÉGIONALE DES SPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE ET CITÉ DES OUTRE-MER

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-287
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-288
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SOUTIEN À SEINE-ET-MARNE ATTRACTIVITÉ ET AFFECTATION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GIP EMPLOI ROISSY CDG

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-290
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - DEUXIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-291
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Lycées
  • Rapport voté

ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-292
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Lycées
  • Rapport voté

POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DU PLAN "ROUTE DE DEMAIN"- 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-293
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-294
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Acte publié le : 21 septembre 2023
  • Tourisme