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RETRAIT DE LA RÉGION D'ARCADI ET DISSOLUTION DE L'EPCC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-581
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-582
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC TPF INGÉNIERIE LYCÉE DE PRONY (92) ET PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC SCC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-002
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN AUX PARIS REGION SMART WEEKS ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-003
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

1ÈRES AFFECTATIONS - CENTRE HUBERTINE AUCLERT, CITOYENNETÉ, ÉGALITÉ FEMMES- HOMMES, LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-004
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D’ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION DE LA CONTRIBUTION RÉGIONALE AUX TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS ET DES PARTICIPATIONS À LA TARIFICATION SOLIDARITÉ TRANSPORTS ET IMAGINE R

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2019 ET PROGRAMME DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-009
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-010
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - PREMIÈRE AFFECTATION 2019 - ET DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-012
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-013
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-014
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution