8424 résultats au total
8424 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro : AR 2019-378
  • Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-379 Portant modification de l'arrêté n°13-54 du 21 mai 2013

  • Numéro : AR 2019-379
  • Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

  • Numéro : AR 2019-382
  • Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-001 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro : AR 2020-001
  • Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-002 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro : AR 2020-002
  • Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-003 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro : AR 2020-003
  • Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-004 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

  • Numéro : AR 2020-004
  • Contrôle de légalité : 10 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-005 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d'Ile-de- France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (

  • Numéro : AR 2020-005
  • Contrôle de légalité : 17 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-006 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique et Transformation Numérique

  • Numéro : AR 2020-006
  • Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-007 portant modification de l'arrêté n°16-154 du 30 mai 2016

  • Numéro : AR 2020-007
  • Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-008 Portant modification de l'arrêté n° 16-180 du 30 mai 2016 AUGMENTATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro : AR 2020-008
  • Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-009 portant modification de l'arrêté n°18-63 du 19 mars 2018

  • Numéro : AR 2020-009
  • Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-010 portant modification de l'arrêté n°18-64 du 19 mars 2018

  • Numéro : AR 2020-010
  • Contrôle de légalité : 14 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-011 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro : AR 2020-011
  • Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-012 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

  • Numéro : AR 2020-012
  • Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Acte publié le : 22 décembre 2022
  • Institution