Rechercher

10718 résultats au total

10718 résultats filtrés

Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (2ÈME AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-140
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

Rapport voté

COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES D'HÉBERGEMENT (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-146
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2021) ET AUTRES DISPOSITIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

CPER - PROLONGEMENT DU T1 À L'EST BOBIGNY - PABLO PICASSO - VAL DE FONTENAY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D'INTÉRÊT MAJEUR DE RECHERCHE ET AU GIP GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

2ÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE AFFECTATIONS 2021 MAISON JEAN COCTEAU 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION "PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INDEMNITÉS DES ÉTUDIANTS EN FORMATION MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE ET ERGOTHÉRAPEUTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

Rapport voté

AGRICULTURE ET RURALITÉ : MISE EN OEUVRE DU PACTE AGRICOLE - SOUTIEN AUX PNR - COMMERCES DE PROXIMITÉ - BOIS BIOSOURCÉ - CONTRATS RURAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE - AIDE RÉGIONALE À L'APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-158
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

Rapport voté

DEUXIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES DES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT FOCUS NUMÉRIQUE DU SYNDICAT MIXTE DU VAL D'OISE NUMÉRIQUE - SIGNATURE DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ THALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale