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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-163 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-163
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 août 2021
Date de publication Acte publié le : 24 août 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-164

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-164
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2021
Date de publication Acte publié le : 23 août 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-17 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-17
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-18 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-18
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-19 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-19
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-195

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-198

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-199

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-204

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-200 portant habilitation de certains agents à contrôler le Pass sanitaire

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-201

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-202 portant désignation du Président de l’Institut régional de développement du sport (IRDS).

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-203

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-204

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-205

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-206

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-206
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-207

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-207
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-209

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-21

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-21
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-210

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-211

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-212 portant délégations de signatures de la Direction des Systèmes d'Information

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-213 Portant déport de Madame Magali LAMIR

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-214 Portant déport de Monsieur Marc SAUVAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-216 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-217

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-218 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménageme

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-22 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-22
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-221

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 24 septembre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2021-222 portant habilitation des agents du Pole TRESOR à contrôler le Pass sanitaire

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 24 septembre 2021
CatégorieInstitution