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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-191 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la construction d’un lycée neuf à Romainville 93

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 juin 2024
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  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-001
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-004
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DEUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES CONVENTIONS TRES GRAND DANGER DANS LES DEPARTEMENTS DE L’ESSONNE ET DU VAL D’OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-006
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DENOMINATION DU LYCEE NEUF – LE BOURGET – 93 – LYCEE GERMAINE TILLION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-007
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-025 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1100795 et FR 1110795 « Massif de Fontainebleau »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-026 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1112011 « Massif de Rambouillet et zones humides proches », FR 1100796 « Forêt de Rambouil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-027 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1112001 « Massif de Villefermoy »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
  • CatégorieInstitution