9177 résultats au total

9177 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-358 Portant modification de l'arrêté n°18-242 du 18 septembre 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-358
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-360 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-361

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-361
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-362 modifiant les dispositions de l’arrêté n°17-255 du 19/12/2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-363

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-365 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-366 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-367 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-368 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-369 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-233 relative à l’artisanat, à l’entrepreneuriat et à l’aménagement numérique.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-234 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-235 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-236 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution