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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-071 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-072 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour la Signature de la convention de mise à disposition du Gymnase

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-074 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-075 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-077 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-078 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-079 de désignation des candidats admis à concourir au concours 74052001

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-080 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-082 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'Administration de l'Institut d'Administration des Entre

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-087 DU 19052017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-090 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-091 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-091
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-092 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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