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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-090 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro : AR 2017-090
  • Contrôle de légalité : 29 mai 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-091 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro : AR 2017-091
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-092 relatif aux marchés publics

  • Numéro : AR 2017-092
  • Contrôle de légalité : 06 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2017-100 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro : AR 2017-100
  • Contrôle de légalité : 15 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-101 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

  • Numéro : AR 2017-101
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2017-102 Relatif à la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déchets d' Île-de-Fr

  • Numéro : AR 2017-102
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2017-103 Portant sur le règlement intérieur des comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro : AR 2017-103
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-104 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la signature de la convention entre la Ligue Île-de-France des Clu

  • Numéro : AR 2017-104
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2017-105 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

  • Numéro : AR 2017-105
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-106 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro : AR 2017-106
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-107 portant délégations de signature du pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

  • Numéro : AR 2017-107
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-109 relatif aux marchés publics

  • Numéro : AR 2017-109
  • Contrôle de légalité : 22 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-110 relatif aux marchés publics

  • Numéro : AR 2017-110
  • Contrôle de légalité : 26 juin 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-111 relatif au Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie

  • Numéro : AR 2017-111
  • Contrôle de légalité : 26 juillet 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-113 Portant désignation des gestionnaires de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro : AR 2017-113
  • Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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