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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-273

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-274

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-274
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-275

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-276

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-277

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-278 portant délégations de signature de l’unité « Finances, audit et contrôle de gestion »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-279 portant délégation de signature du Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-279
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-290 portant délégation de signature du Directeur général adjoint Adjoint au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-290
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-293 portant délégations de signature de l’unité « Lycées »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 septembre 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-294 du 31 août 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-294
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-296 portant délégation de signature de la Directrice générale adjointe Adjointe au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-296
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-297 Portant désignation des membres du jury « 100 quartiers innovants et écologiques » pour la première session (octobre 2016)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-297
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-300 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-300
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-304 portant délégations de signature de l’unité « Société »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-304
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-305 portant délégations de signature de l'Unité « Personnel et ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-305
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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