11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2017 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-012
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

LE PACTE AGRICOLE - UN LIVRE BLANC POUR L’AGRICULTURE FRANCILIENNE À L’HORIZON 2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

STRATÉGIE ÉNERGIE-CLIMAT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

INSTANCES PARITAIRES ET ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL PARIS LA DÉFENSE: CONVENTION DE FINANCEMENT 2018-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES PREMIÈRES RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UN DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE DES LANGUES ET DE PRATIQUE DES LANGUES ÉTRANGÈRES À DESTINATION DES FRANCILIENS: LA PLATEFORME MULTILINGUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (POLICE DES SÉANCES)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE SUR LE PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ 2018-2022 (PRS2)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT PARTENARIATS POUR L'ATTRACTIVITÉ ET LA SOLIDARITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - RÉMUNÉRATION ET RÉGIMES INDEMNITAIRE DES AGENTS DU SIÈGE ET DES LYCÉES - RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN SPORT OXYGÈNE : TROISIÈME VOLET DE LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, LES RÉGIONS ET COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D’OUTRE-MER GUADELOUPE, GUYANE ET RÉUNION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle