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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2016-264 portant nomination de la présidente de la Commission d’éthique régionale

  • Numéro : AR 2016-264
  • Contrôle de légalité : 20 juillet 2018
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-265 portant délégations de signature de l’unité « Affaires juridiques, marchés, qualité »

  • Numéro : AR 2016-265
  • Contrôle de légalité : 13 juillet 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-266 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein de l'Association « Festival d'Île-de-France »

  • Numéro : AR 2016-266
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-267 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du CREPS d'Île-de-France. LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro : AR 2016-267
  • Contrôle de légalité : 05 août 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-268 portant délégation temporaire de signature

  • Numéro : AR 2016-268
  • Contrôle de légalité : 13 juillet 2018
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-269 DU 1er JUILLET 2016

  • Numéro : AR 2016-269
  • Contrôle de légalité : 09 août 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-270 portant délégations de signature de « la direction de la culture »

  • Numéro : AR 2016-270
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-271 du _06 juillet 2016

  • Numéro : AR 2016-271
  • Contrôle de légalité : 11 juillet 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-272 portant délégations de signature de l’unité « Société »

  • Numéro : AR 2016-272
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-273

  • Numéro : AR 2016-273
  • Contrôle de légalité : 01 août 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2016-274

  • Numéro : AR 2016-274
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-019 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro : AR 2016-019
  • Contrôle de légalité : 09 décembre 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-020 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro : AR 2016-020
  • Contrôle de légalité : 08 février 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-021 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Centre Régional de Ressources, d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS Île-de-France)

  • Numéro : AR 2016-021
  • Contrôle de légalité : 16 février 2016
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-022 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional au sein du Directoire de l'Observatoire Régional de Santé (ORS) Île-de-France. LA

  • Numéro : AR 2016-022
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
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