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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-31

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-31
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-32 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-32
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-33

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-33
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-34

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-34
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-35

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-35
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-37 portant délégations de signature du Pôle Cohésion Territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-37
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-38 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-38
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-39 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-39
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-40 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-40
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-400

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-400
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-41 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-41
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2021-42 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-42
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-342-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342-2
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-343 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-343-2 portant délégations de signature du Pôle Développement Economique, Emploi et Formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-343-2
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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