8424 résultats au total
8424 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-072 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro : AR 2019-072
  • Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-073 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro : AR 2019-073
  • Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-074 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro : AR 2019-074
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-075 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro : AR 2019-075
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-076 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro : AR 2019-076
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-077 modifié par l'Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

  • Numéro : AR 2019-077
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-082 relative aux nouveaux Contrats Ruraux et anciens dispositifs ruraux : 1°" affectation 2019

  • Numéro : AR 2019-082
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-083 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro : AR 2019-083
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-084 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro : AR 2019-084
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-086 relative au soutien aux tiers-lieux, lieux d'innovation et autres affaires économiques

  • Numéro : AR 2019-086
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-091 portant délégation de signature du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro : AR 2019-091
  • Acte publié le : 23 décembre 2022
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-179

  • Numéro : AR 2017-179
  • Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-180

  • Numéro : AR 2017-180
  • Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-181

  • Numéro : AR 2017-181
  • Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-182

  • Numéro : AR 2017-182
  • Contrôle de légalité : 24 octobre 2017
  • Acte publié le : 01 janvier 2023
  • Institution