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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-372 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-373 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-373
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-374 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-375 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-379 Portant modification de l'arrêté n°13-54 du 21 mai 2013

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-001 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-002 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-003 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-004 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-005 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d'Ile-de- France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-006 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique et Transformation Numérique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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