9227 résultats au total

9227 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ETUDIANTS PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-165
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROGRAMME CAP COMPETENCES : AFFECTATION COMPLEMENTAIRE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-166
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE PREMIERE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-168
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES DE LA REGION AVENANTS DE REGULARISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-169
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE ET AVENANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-170
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-171
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ANIMATION REGIONALE : SOUTIEN AU SALON DES SOLIDARITES 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-172
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES QUATRIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-175
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 3EME CONVENTION TRIENNALE – AVENANT 2 PREMIERE AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-177
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA REGION S’ENGAGE POUR LA FORMATION ET L’EMPLOI CHANTIERS ECOLE PREMIERE AFFECTATION 2016 CORRECTIF PORTANT SUR UNE ACTION CHANTIER ECOLE 2014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-179
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution