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Arrêté n°AR 2025-144

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 juin 2025
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Arrêté n°AR 2025-145

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 juin 2025
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Arrêté n°AR 2025-146

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 juin 2025
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Arrêté n°AR 2025-147 Portant désignation des personnalités qualifiées au Conseil Scientifique Régional d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 26 juin 2025
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Arrêté n°AR 2025-148

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 juin 2025
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Arrêté n°AR 2025-149 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 juillet 2025
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Arrêté n°AR 2025-154

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2025
  • Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2025
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Arrêté n°AR 2025-161

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 juillet 2025
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Arrêté n°AR 2025-162

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 juillet 2025
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Arrêté n°AR 2025-163 portant délégations de signatures du CESER Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-163
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2025
  • Date de publication Acte publié le : 25 juillet 2025
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Arrêté n°AR 2025-164 portant délégations de signatures du Pôle Finances, Assemblées, achats, juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2025
  • Date de publication Acte publié le : 25 juillet 2025
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Arrêté n°AR 2025-166 Portant nomination des membres professionnels du comité de lecture de l’Aide à l'écriture de scénario de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-166
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2025
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Arrêté n°AR 2025-167 Portant nomination des membres professionnels du comité de lecture « cinéma » du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du Fonds de soutien international

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2025
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Arrêté n°AR 2025-168

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-168
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2025
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Arrêté n°AR 2025-169 portant délégations de signatures du Pôle Finances, Assemblées, achats, juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2025
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Arrêté n°AR 2025-171

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2025
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Arrêté n°AR 2024-021 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1102013 « Carrière de Guerville »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-022 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1110025 « Etang de Saint Quentin »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-023 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1100799 « Haute vallée de l’Essonne »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-024 portant composition du comité de pilotage des site Natura 2000 FR 1110102 « Marais d’Itteville et de Fontenay-le-Vicomte » et FR 1100805 « Marais des basses

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-025 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1100795 et FR 1110795 « Massif de Fontainebleau »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-026 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1112011 « Massif de Rambouillet et zones humides proches », FR 1100796 « Forêt de Rambouil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-027 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1112001 « Massif de Villefermoy »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-028 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1100802 « Pelouses calcaires du Gâtinais » (zone spéciale de conservation)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-029 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1100800 « Pelouses calcaires de la haute vallée de la Juine » (zone spéciale de conservation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-030 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1100814 « Le Petit Morin de Verdelot à Saint-Cyr-sur-Morin »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-031 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1102004 « Rivière du Dragon »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-032 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1102005 « Rivière du Loing et du Lunain »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-033 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1102007 « Rivière du Vannetin »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-034 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1112013 « Sites de Seine-Saint-Denis »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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