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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-312 portant création de la Réserve Naturelle Régionale de la Boucle de Moisson (78)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-312
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-330 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-330
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-331 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-331
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-332 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-332
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-333 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-333
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-334 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-334
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-335 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-335
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-336 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-336
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-337 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-337
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-338 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-338
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-339 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-339
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-340 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-340
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-341 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-341
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-342 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-342-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-343-2 portant délégations de signature du Pôle Développement Economique, Emploi et Formation

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-343-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-343-2 portant délégations de signature du Pôle Développement Economique, Emploi et Formation

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-343-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-344 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-344
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-345 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-346 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-347 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-347
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-348 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-348
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-349 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-350 déléguée spéciale au campus des métiers et des qualifications

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-351 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-351
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-352 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-353 Portant modification des arrêtés n°13-54 du 21 mai 2013 et n°16-210 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-354 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-355 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-356

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-356
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution