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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-357 Portant modification de l'arrêté n°18-241 du 18 septembre 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-358 Portant modification de l'arrêté n°18-242 du 18 septembre 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-360 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-361

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-362 modifiant les dispositions de l’arrêté n°17-255 du 19/12/2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-362
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-363

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-365 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-366 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-366
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-367 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-368 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-369 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-369-2 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure d'Archit

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-369-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-370-2 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-370-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-370-2 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-370-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-371 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-371
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-372 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-373 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-373
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-374 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-375 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-288 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-288
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-289

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-289
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-336 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-336
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-337 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-337
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-339

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-339
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-341 Portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-341
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-344 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Nationale Supérieure

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-344
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-345 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2018-346 du 6 décembre

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
CatégorieInstitution