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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-140 portant dispositions relatives à la mesure 77.05 « Liaison entre actions de développement de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-142 portant modification de l'arrêté d'agrément n°2019-339 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-143 portant délégations de signatures du CESER Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-144 portant composition du comité social territorial de la Région d’Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-145 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-146 portant délégations de signatures du Directeur Général Délégué

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-147 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture Paris Croix Saint Simon

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2023-149 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-150 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-151 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-152 DU 1er JUIN 2023 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution