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COTISATION 2016 AU RESEAU METROPOLIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-422
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MOBILISATION DU CONTINGENT REGIONAL DE LOGEMENTS SOCIAUX POUR LUTTER CONTRE LA PENURIE D’ENSEIGNANTS DANS CERTAINS LYCEES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-427
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA FEDERATION NATIONALE SOLIDARITE FEMMES (FNSF) POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-428
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DU TRES HAUT DEBIT POUR LES EPLE DU VAL-DE-MARNE ET DES YVELINES ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES EPLE DE LA SEINE ET MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-429
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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COTISATIONS EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AMCT) ET DU CLUB DES MEDIATEURS DE SERVICES AU PUBLIC (CMSP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-430
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-431
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION DE NOVEMBRE 2016 - N°1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-433
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX TROISIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-434
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS MEMORIELLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU MUSEE DE LA GRANDE GUERRE DE MEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-435
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE TROISIEME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-436
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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