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Arrêté n°AR 2018-347 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-347
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-348 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-348
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-351 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-351
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-386 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-386
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2019-001 portant délégations de signature du CESER Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-001
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-002 08 janvier 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-003 portant suppression de la régie d'avances n°3

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-003
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-004 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 111-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-004
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-005 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-006 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-007 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle-de-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-008 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-009 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-010 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-011 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-012 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-013 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-015 portant désignation de Monsieur Pierre Deniziot, Conseiller régional délégué spécial au handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-015
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-016 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-016
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-017 déléguée au développement économique, à l'agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-017
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-018 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-018
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-019 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-021 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la SAS SCIENTIPOLE CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-021
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-022 portant délégation de signature à la directrice départementale des territoires des Yvelines dans le cadre du programme de développement rural FEADER 2014-2020 de la région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-024 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-027 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-027
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-034 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-034
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-038 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-038
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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