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Arrêté

Arrêté n°AR 2020-047

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-199 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-200 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-201 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-202 Affiché le de de désignation des candidats admis à concourir au concours

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-206 portant délégations de signature du Pôle lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-206
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-208 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-208
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-209 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-210 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-211 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-212 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-213 portant délégation temporaire de signature du pôle Cohésion territoriale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-214 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-215 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-216 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-217 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-219 portant délégation temporaire de signature du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-219
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-220 portant délégation temporaire de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-223 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-224 Portant délégation temporaire de Signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-225 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-226 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-229 Portant nomination à la Commission pour la permanence artistique et culturelle de la Région lle-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2019-230 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l'agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-231 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-232 déléguée spéciale à l'agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-233 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-234 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-235 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la Présidence de la Commission Consultative des Services Publics L

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2019-256 du 28 Août 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution