11499 résultats au total

11499 résultats filtrés
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES – PREMIERE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-099
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-172

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 11 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-173

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 11 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-174

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 11 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-175

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-176

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-177

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-178

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-179

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 18 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-192 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'Ecole Nationale Supérieure des Tech

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-194

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-195

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-198 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Économique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-198
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-199 Portant déport de Madame Magali LAMIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-200 Portant déport de Monsieur Othman NASROU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-200
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-201 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration d'Ile-de-France Nature (AEV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-202 du 1er octobre 2025 portant délégations de signatures du Pôle Affaires financières, juridiques et patrimoniales

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-203 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-203
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 02 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-206

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-220

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 09 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-228-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-228-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 15 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-230 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-231 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-232 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration d'Ile-de-France Nature (AEV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-233-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-233-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-234

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-235

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 octobre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 24 octobre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-236 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-252 Portant délégation de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-252
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 novembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-253 Portant déport de Monsieur Andrea BRY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 novembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2025
  • CatégorieInstitution