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  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - AFFECTATIONS RELATIVES AUX DISPOSITIFS PHÉNIX ET RÉUSSITE POUR TOUS TRANSFERT DE CRÉDITS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU PORTAIL ORIANE.

  • Numéro : CP 2018-565
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE - NOVEMBRE 2018

  • Numéro : CP 2018-566
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AU MÉRITE, AIDE RÉGIONALE AU DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS-DOCTORANTS

  • Numéro : CP 2018-567
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2018

  • Numéro : CP 2018-568
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro : CP 2018-569
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ 6ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro : CP 2018-570
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro : CP 2018-571
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉE DE L'ESSOURIAU AUX ULIS (91)

  • Numéro : CP 2018-572
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP SUBVENTIONS PM’UP, TP’UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro : CP 2018-573
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

LABELLISATION DE DIM SOUTIEN 2018 AU GIP GENOPOLE EN FONCTIONNEMENT (2E AFFECTATION) ET EN INVESTISSEMENT

  • Numéro : CP 2018-574
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE TÉLÉPROTECTION GRAVE DANGER 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro : CP 2018-575
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
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ACCORD-CADRE DE PARTENARIAT 2019 - 2021 ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES

  • Numéro : CP 2018-576
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
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DEVENIR LA PREMIÈRE SMART RÉGION D'EUROPE : MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION

  • Numéro : CP 2018-577
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - NOVEMBRE 2018

  • Numéro : CP 2018-578
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

COOPÉRATION INTERNATIONALE : SOUTIEN A 8 PROJETS ET COTISATION À L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DES RÉGIONS FRANCOPHONES

  • Numéro : CP 2018-579
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Europe et International