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ENQUÊTE D'INSERTION DES LYCÉENS IVA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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DISPOSITIF RÉGIONAL « AVENIR JEUNES » LE FINANCEMENT DES ESPACES DE DYNAMIQUE D’INSERTION EN 2018 : PREMIÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PARTICIPATION AUX TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS, PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018 (CONTRIBUTION OBLIGATOIRE, TARIFICATION SOCIALE, IMAGINE R)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - OPÉRATION DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU LYCÉE ANDRÉ SABATIER À BOBIGNY - LOT N°8 ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-010
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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SUBVENTION À L'URHAJ POUR LE LOGEMENT DES APPRENTIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-012
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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CONVENTION RELATIVE AU CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES BRANCHEMENTS D’ASSAINISSEMENT ENTRE LA RÉGION ET LE SIVOA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-014
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONVENTION RELATIVE À LA GESTION DE LA CITÉ SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ POUR LE DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-016
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : - AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018 - PROGRAMME RÉGIONAL DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-021
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2018. PREMIER RAPPORT.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution