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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE- FRANCE ET SNCF VOYAGEURS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PROLONGATION ET EXTENSION DU DISPOSITIF DES RÉFÉRENTS INFORMATIQUES DANS LES LYCÉES REMISES GRACIEUSES - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATIONS POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DISPOSITIF RÉGIONAL DE GARANTIE IMMOBILIÈRE SOLIDAIRE : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D'ASSURANCE INJUSTES - INTÉGRATION D'UN NOUVEAU PARTENAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-196
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
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SOUTIEN AUX CONDITIONS DE VIE ÉTUDIANTE (AIDES DAEU, AIDES AU MÉRITE, LOGEMENTS À LA MAISON DE L'ÎLE-DE-FRANCE ET LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-197
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

SUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DES PROPOSITIONS ISSUES DE LA COP POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE ET L'ENVIRONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-198
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DU SITE DIT "MOULIN DE SAINT CYR"- DIVERSES CORRECTIONS DE FICHES PROJETS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DES OPÉRATIONS CNAM SYNERGIE 2, CNAM LANDY 2 ET PREMIÈRE PIERRE - VAL D'EUROPE ET OUTIL DE SIMULATION DE PROJETS DE MIGRATION DE SYSTÈMES D'INFORMATION POUR UNIVERSITÉS ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-200
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - AVRIL 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-201
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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UN PREMIER ETI ACT FRANCILIEN POUR RELANCER L'ÉCONOMIE FRANCILIENNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PRÉVENTION DES VIOLENCES ET DES PHÉNOMÈNES D'AFFRONTEMENT ENTRE GROUPES DANS L'ESPACE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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PLAN D'AVENIR POUR L'ÉLEVAGE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION LYCÉE AGRICOLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (78) AGRO-CAMPUS SAINT- GERMAIN-EN-LAYE/CHAMBOURCY ET LYCÉE NEUF DE BOULOGNE-BILLANCOURT (92) SIMONE VEIL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-207
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution