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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-212 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-213 portant délégation temporaire de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-213
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-214 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-214
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-215 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-215
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-216 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-217 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-219 portant délégation temporaire de signature du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-220 portant délégation temporaire de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-223 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-224 Portant délégation temporaire de Signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-225 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-225
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-226 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-229 Portant nomination à la Commission pour la permanence artistique et culturelle de la Région lle-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-229
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-230 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l'agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-231 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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