10239 résultats au total

10239 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX FÉDÉRATIONS DE PARENTS D'ÉLÈVES ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-542
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CINQUIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-543
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - DEUXIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-544
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : SIXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-545
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "ALYCCE" ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-547
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - 4ÈME AFFECTATION 2018 APPELS À PROJET PLAN VERT - 3ÈME SESSION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-548
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

45ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS - SUBVENTION À LA RÉGION NORMANDIE POUR L'ACCUEIL DE LA DÉLÉGATION FRANCILIENNE À CAEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-551
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-554
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

APPEL À PROJET BIODIVERSITÉ : PREMIÈRE AFFECTATION 2018 POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : SIXIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-555
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE SOLDE EN FAVEUR DU CHŒUR VITTORIA, D'ARCADI, DU FRAC ET DE L'ONDIF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-556
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE D'AIDE À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT: SOUTIEN AUX ENTREPRENEURIALES ET À LA COORDINATION DES PEPITE D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-557
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

LIEUX D’INNOVATION : SOUTIEN À PARIS PARC (SORBONNE UNIVERSITÉ), AU PAVILLON DE L’INNOVATION ET AU CENTRE D'EXPÉRIMENTATION NUMÉRIQUE (SCIENCES PO)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-558
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 7ÈME RAPPORT POUR LE BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-559
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution