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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - 2NDE AFFECTATION 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-223
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L’OLYMPIADE 2017-2020 - 1ER RAPPORT 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-224
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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AFFECTATIONS POUR DES PROGRAMMES DE FORMATION QUALIFIANTS (DÉTENUS ET DEMANDEURS D’EMPLOI) ET CONVENTION FPSPP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-225
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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BOUCLIER DE SÉCURITÉ 2ÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-227
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSécurité

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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS 2018-2021 : RÈGLEMENT D’INTERVENTION RÉFLEXE BOIS-BIOSOURCÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-228
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MAI 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-229
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU DISPOSITIF "ACTIONS TERRITORIALISÉES" 2ÈME AFFECTATION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-230
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-231
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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AFFECTATIONS POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS (2E AFFECTATION 2018) ET POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES SUR LA FORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-232
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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EQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-233
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU LIVRE DEUXIÈME AFFECTATION 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-235
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-236
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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FONDS RÉGIONAL DES TALENTS EMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2018 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-237
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-238
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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2ÈME AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENTS POUR DES ACTIONS DE SENSIBILISATION CITOYENNE SUR LE DEVOIR DE MÉMOIRE ET LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-241
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution