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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-385 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-385
  • Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-386 portant délégations de signatures du pôle information, communication et relation avec les publics

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-386
  • Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
  • Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
  • Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2023-176

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-176
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-177 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-177
  • Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-178 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-178
  • Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-179 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-179
  • Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-180 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer une convention dans le domaine de la politique régionale du sport, votée en commission permanente, le 1er juin 2023

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-180
  • Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-181 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-181
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-182 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-182
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-183 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-183
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-184 AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Institut de Formation d’Auxiliaire de puériculture (IFAP) d’Asnières-sur-Seine

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-184
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-185 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE Institut de Formation d’Auxiliaire de puériculture (IFAP)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-185
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-186 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE Institut de Formation d’Auxiliaire de puériculture (IFAP)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-186
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-187 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-187
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
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