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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019.

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-517
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-518
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - NOVEMBRE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-519
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-520
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SUBVENTIONS À DIVERS ORGANISMES : SOUTIEN AUX ORGANISATIONS SYNDICALES ADHÉSIONS À DIVERS ORGANISMES DANS LES SECTEUR DES MOYENS GÉNÉRAUX REMISES GRACIEUSES DANS LE SECTEUR RH

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-521
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieAdministration générale

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-522
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFinances et fonds européens

PNR : FRAIS DE STRUCTURE ET PROGRAMME D’ACTIONS 2019 - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 6ÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-523
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-525
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-526
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-527
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SESAME 2019 ET DIVERS AVENANTS

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-528
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION - 3ÈME TRANCHE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-529
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieÉconomie et Emploi

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - CINQUIÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-530
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 1ER RAPPORT POUR 2023

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-061
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
• Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
• CatégorieAdministration générale

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-062
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
• Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
• CatégorieLycées