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AGRICULTURE - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieAgriculture et Alimentation

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ACTIVITÉS DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES ET DE SA FILIALE TOURISME ET TERRITOIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT ET AU TITRE DU VOLET CULTURE CPER 2021 - 2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieCulture

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 2ÈME AFFECTATION 2023 ET AVENANTS - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - COTISATIONS CLUB DES ACTEURS DU GRAND PARIS, MAIDF ET CEREMA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-086
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROJET EUROPÉEN PLUSCHANGE DANS LE CADRE DU PROGRAMME HORIZON EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-088
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieSanté

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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAICHEUR - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
CatégorieEnvironnement

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SOUTIEN À DES MANIFESTATIONS CULTURELLES EN ÎLE-DE-FRANCE PENDANT L'ÉTÉ 2023 : OLYMPIADE CULTURELLE - ÉTÉ CULTUREL AFFECTATIONS POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 2ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-091
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PETITES VILLES DE DEMAIN - PNR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-092
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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DEMANDE D'AJOUT DANS L'ACTE ADMINISTRATIF INITIAL D'ÉCHANGE DE LA PARCELLE AR 15 ENTRE LA RÉGION ET L'EPAMARNE D'UNE CLAUSE DE RENONCIATION À L'ACTION EN RÉPÉTITION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-093
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieAdministration générale

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GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION SOLDE DE LA SUBVENTION 2022 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION "APPUI À L'ORIENTATION DES FRANCILIENS"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-094
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SOUTIEN AUX PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ FRANCILIENS ET AUTRES SUJETS D'INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-095
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-096
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative