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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 3ÈME AFFECTATION : MNHN BRUNOY, SORBONNE UNIVERSITÉ.

  • Numéro : CP 2020-390 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GIP GENOPOLE (2ÈME AFFECTATION 2020)

  • Numéro : CP 2020-393 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
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CONVENTION DE PARTENARIAT RÉGION/EPA PARIS-SACLAY - COTISATION MAIDF - AFFECTATION POUR ACTIONS DE VALORISATION DES POLITIQUES D'AMÉNAGEMENT

  • Numéro : CP 2020-394 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro : CP 2020-395 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro : CP 2020-396 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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BOURSES MOBILITÉ ÎLE-DE-FRANCE BTS ET RÉSEAU DES ÉTUDIANTS AMBASSADEURS DE L'ÎLE- DE-FRANCE. AFFECTATIONS 2020.

  • Numéro : CP 2020-397 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
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5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2020

  • Numéro : CP 2020-398 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Europe et InternationalCatégorie
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MISE EN ŒUVRE DE LA SRFB : 3ÈME AFFECTATION 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ : 4ÈME AFFECTATION 2020 - AIDE AUX CIRCUITS COURTS

  • Numéro : CP 2020-399 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Ruralité, Commerce et ArtisanatCatégorie
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SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES AFFECTATION 2020

  • Numéro : CP 2020-400 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • CultureCatégorie
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-401 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Administration généraleCatégorie
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TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2020

  • Numéro : CP 2020-402 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-403 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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FONDS RÉGIONAL DES TALENTS EMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2020 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

  • Numéro : CP 2020-404 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • CultureCatégorie