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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2025

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2025COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2025

APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT DE PLAN INTERRÉGIONAL VALLÉE DE LA SEINE 2023- 2027

1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2025 - ACCORDS DE COOPÉRATION AVEC LES OBLASTS DE KYIV ET TCHERNIHIV EN UKRAINE

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026

DISPOSITION FISCALE POUR 2026 - RECONDUCTION DU MONTANT 2025 DE LA TAXE ADDITIONNELLE SPÉCIALE ANNUELLE

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2025COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2025

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RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - MAÎTRISE D'OUVRAGE DU LYCÉE MARCEL CACHIN À SAINT-OUEN-SUR-SEINE DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 - EXERCICES 2017 ET SUIVANTSRAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - MAÎTRISE D'OUVRAGE DU LYCÉE MARCEL CACHIN À SAINT-OUEN-SUR-SEINE DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 - EXERCICES 2017 ET SUIVANTS

BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES 2024 MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE

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ACTIONS EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET : INSTALLATION – INNOVATION - FORET

NOUVELLES AMBITIONS POUR LE SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERE PARTIE

PLAN DE SAUVEGARDE DES ASSOCIATIONS FRANCILIENNES

STRATÉGIE RÉGIONALE DE LUTTE CONTRE LE CHÔMAGE POUR LES PERSONNES LES PLUS ÉLOIGNÉES DE L’EMPLOI

Communication relative aux résultats des nouveaux dispositifs régionaux au service de l’aménagement et de la propreté des territoires franciliens

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2017 DOTATION MISSION DE LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE 2016 - 2017

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES

1000 TIERS LIEUX A L’HORIZON 2021 EN DOUBLANT PRIORITAIREMENT LE NOMBRE DE TIERS LIEUX EN MILIEU RURAL DES 2016

CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL ILLETTRISME ET MAITRISE DE LA LANGUE - ADOPTION DU PRINCIPE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ETAT- REGION

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

CONVENTION ETAT-REGION RELATIVE A L’EQUIPEMENT DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALE ET AU RENFORCEMENT DE LA SECURITE EN ÎLE-DE-FRANCE

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – NOVEMBRE

COMMUNICATION SIX MESURES D’URGENCE POUR RELANCER LE TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE

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DEMANDE DE CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE AU CHOIX DU SITE POUR LE DEMENAGEMENT ET LE REGROUPEMENT DES SERVICES DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

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