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MISE EN ŒUVRE DU PLAN « CHANGEONS D’AIR EN ÎLE-DE-FRANCE » ADOPTION DU DISPOSITIF « FONDS AIR-BOIS SOUTIEN AU DEPLOIEMENT DU « LAB-AIR »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-657
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES EPLE 3EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-128
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 3EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-129
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DU BOUCLIER DE SECURITE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-132
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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DISPOSITIONS DIVERSES RESTAURATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-133
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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PARTICIPATION REGIONALE A LA PART EMPLOYEUR DES CONTRATS AIDES - AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT – ANNEE 2016 DEUXIEME RAPPORT BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-137
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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PROJETS D’INFORMATION ET D’ORIENTATION DES JEUNES - AIDES REGIONALES A : - PLAINE COMMUNE PROMOTION 2 EME RAPPORT 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-138
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-141
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE « EMPLOIS D’INSERTION ENVIRONNEMENT » (PREMIERE AFFECTATION JUIN 2016)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-144
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES – SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-145
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’APPRENTISSAGE - AJUSTEMENT DE LA CARTE DES FORMATIONS EN CFA - FINANCEMENT DE POSTES DE DEVELOPPEURS DE L’APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-147
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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LA POLITIQUE SOCIALE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP LANCEMENT D’UN MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LES BESOINS EN MATIERE DE CRECHES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-148
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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LA REGION S’ENGAGE POUR LA FORMATION ET L’EMPLOI PREMIERE AFFECTATION DE SUBVENTIONS PASSERELLES ENTREPRISES 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-149
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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COMMUNICATION : COMPTE RENDU ANNUEL DE L’UTILISATION DES CREDITS ALLOUES DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DU FONDS D’URGENCE ANNEE 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-151
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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COMMUNICATION : BILAN ANNUEL D’UTILISATION DES CREDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-152
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCEES PREVERT ET GALILEE A COMBS-LA-VILLE (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-153
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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DÉNOMINATION DU LYCÉE FRANÇOIS 1ER – 77 – LYCÉE INTERNATONAL FRANÇOIS 1ER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-154
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCEES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-159
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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