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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-066 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-066
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2016-071 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'instance Régionale de Concertation (IRC) de la gare de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-072 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'instance Régionale de Concertation (IRC) de la gare de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-076 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'instance Régionale de Concertation (IRC) de la gare de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 avril 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-079 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au Comité Régional d'Orientation de la Société anonyme BPI-Groupe

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-079
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-080 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein du Conseil d'administration de « Le MOT if, Observatoire du livre et de l'écrit en Île-de-France »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mai 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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