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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-208

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-208
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-209 portant modification du périmètre de la délégation de fonction d’Olivier Blond, conseiller régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-210

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-211

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-212

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-213 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions voté

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-214 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-215

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-216

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-217

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-218

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-220 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court-métrage »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 20 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-221

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 20 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-222

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-223

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 30 juillet 2022
CatégorieInstitution