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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-077 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-078 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-080 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-085 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 avril 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-098 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-100 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-101 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-102 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-103 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-105 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-107 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-108 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-109 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-110 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-111 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution