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ENQUÊTE D'INSERTION DES LYCÉENS IVA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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1ÈRE AFFECTATION - CENTRE HUBERTINE AUCLERT JEUNESSE ET CITOYENNETÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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POLITIQUES RÉGIONALES EN FAVEUR DE L'INNOVATION ET DE L'ENTREPRENEURIAT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS (1ÈRE AFFECTATION 2020) ET CONVENTIONS "AGORA"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - DÉVELOPPEURS TERRITORIAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS À DES OPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LES EPLE FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FINANCEMENT DES ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE EN ÎLE-DE-FRANCE - AVANCE 2020 ; CONVENTION DE TRANSFERT AU HUB DE LA RÉUSSITE ; SUBVENTION ACTION EXPÉRIMENTALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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