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VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE - 2ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-439
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ALLOCATIONS DE RECHERCHE SUR DOMAINES CIBLES - PRIORITÉ SANTÉ 2017 AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AVENANTS À DES CONVENTIONS ANTÉRIEURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-440
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L’ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT: - LES ENTREPRENEURIALES 2017 - PRIX PEPITE TREMPLIN ÎLE-DE-FRANCE 2017 SOUTIEN AU MONTAGE DU PROGRAMME EUROPÉEN EIT U-MOVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-446
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ : PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE PÉRIURBAINE AGRICULTURE ET FILIÈRES 5ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-447
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PHÉNIX SECONDE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-448
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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CPER 2015-2020 - VOLET ROUTIER RN406 DESSERTE DU PORT DE BONNEUIL (94), RN104 ÉLARGISSEMENT ENTRE A4ET RN4 (77) ET A6 PROTECTIONS PHONIQUES (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-449
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-451
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : QUATRIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-452
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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3ÈME AFFECTATION 2020 POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE- DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 1ÈRE CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2020 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-266
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement