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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-002 Relatif aux modalités de fonctionnement de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déche

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2018-009 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-009
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-014
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-015 portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-015
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-016 portant désignation du Président de l'Agence Régionale de la Biodiversité d'Île-de-France (ARB)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-019 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'administration de la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2018-021 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-021
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-023 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public chargé

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-024 portant désignation de censeurs au Conseil d'Administration de la SAERP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-024
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-025 relatif à la composition du Conseil territorial de santé

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-026 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-027 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-031

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-031
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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