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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GIP GENOPOLE (2ÈME AFFECTATION 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-393
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CONVENTION DE PARTENARIAT RÉGION/EPA PARIS-SACLAY - COTISATION MAIDF - AFFECTATION POUR ACTIONS DE VALORISATION DES POLITIQUES D'AMÉNAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-394
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-395
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-396
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BOURSES MOBILITÉ ÎLE-DE-FRANCE BTS ET RÉSEAU DES ÉTUDIANTS AMBASSADEURS DE L'ÎLE- DE-FRANCE. AFFECTATIONS 2020.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-397
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-398
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA SRFB : 3ÈME AFFECTATION 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ : 4ÈME AFFECTATION 2020 - AIDE AUX CIRCUITS COURTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-400
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-401
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-403
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

FONDS RÉGIONAL DES TALENTS EMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2020 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-404
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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PROTOCOLE DE REPORT DU TRANSFERT DES LYCÉES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-405
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BUDGET D'AUTONOMIE ÉDUCATIVE FRANCILIEN : 2ÈME AFFECTATION, CAMPUS D'ÉTÉ ET MESURES EXCEPTIONNELLES DE SOUTIEN DE LA RÉGION AUX LYCÉES POUR LA RENTRÉE 2020 CRÉATION D'UN FONDS DE SOUTIEN AUX LYCÉES POUR FAIRE FACE AUX CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-406
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-407
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté