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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

  • Numéro : CP 2020-446 Nombre
  • Contrôle de légalité : 23 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro : CP 2020-447 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET AUX TERRITOIRES RURAUX AFFECTATIONS 2020

  • Numéro : CP 2020-449 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelleCatégorie
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 6ÈME AFFECTATION

  • Numéro : CP 2020-450 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • SantéCatégorie
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6E RAPPORT POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-451 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Famille, Action sociale, HandicapCatégorie
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2020 ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-452 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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SÉCURITÉ DES LYCÉES SIXIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

  • Numéro : CP 2020-453 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE - DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro : CP 2020-454 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro : CP 2020-455 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • CultureCatégorie
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CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 6ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro : CP 2020-457 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Ruralité, Commerce et ArtisanatCatégorie
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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

  • Numéro : CP 2020-459 Nombre
  • Contrôle de légalité : 16 octobre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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QUATRIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES EN AUTORISATION DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro : CP 2020-460 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Administration généraleCatégorie
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DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro : CP 2021-137 Nombre
  • Contrôle de légalité : 02 avril 2021 Date
  • Acte publié le : 08 septembre 2022 Date
  • CultureCatégorie
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SOUTIEN AUX MOBILITÉS DURABLES, À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET À UNE OPÉRATION DU PLAN ANTI-BOUCHON

  • Numéro : CP 2020-462 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Transports et mobilitésCatégorie