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CPER - TRAMWAY TRAM 1 À COLOMBES ET TRAM 10 ANTONY - CLAMART (92)

  • Numéro : CP 2020-092 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Transports et mobilitésCatégorie
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APPROBATION DU PROJET DE LA CONVENTION ORCOD-IN DU VAL FOURRÉ À MANTES-LA-JOLIE

  • Numéro : CP 2020-093 Nombre
  • Contrôle de légalité : 03 février 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

  • Numéro : CP 2020-094 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • CultureCatégorie
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro : CP 2020-095 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • TourismeCatégorie
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-096 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Famille, Action sociale, HandicapCatégorie
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PNR : PROGRAMMES D’ACTIONS 2020 - DISPOSITIFS DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 1ÈRE AFFECTATION 2020

  • Numéro : CP 2020-097 Nombre
  • Contrôle de légalité : 09 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Ruralité, Commerce et ArtisanatCatégorie
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PRIC 2020 : ABONDEMENT FORMATIONS TRANSVERSALES - PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI - AFFECTATION ACTIONS PRIC - SUBVENTION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

  • Numéro : CP 2020-098 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Formation professionnelle et EmploiCatégorie
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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

  • Numéro : CP 2020-100 Nombre
  • Contrôle de légalité : 03 février 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : 2ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro : CP 2020-101 Nombre
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
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PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR (DIM) ET FONCTIONNEMENT DE LA M.I.S.S. EN 2020

  • Numéro : CP 2020-102 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
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PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-103 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Économie et EmploiCatégorie
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 1ERE AFFECTATION ENVA, CROUS DE VERSAILLES, EHESS, GRAND EQUIPEMENT DOCUMENTAIRE

  • Numéro : CP 2020-104 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro : CP 2020-105 Nombre
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro : CP 2020-106 Nombre
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE

  • Numéro : CP 2020-107 Nombre
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie