8424 résultats au total
8424 résultats filtrés
  • Rapport voté thématique active

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 5ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-500 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
  • Rapport voté thématique active

PROGRAMME "COMPÉTENCES +" : LAURÉATS DE L'APPEL À PROJETS 2020 DU PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES

  • Numéro : CP 2020-501 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Formation professionnelle et EmploiCatégorie
  • Rapport voté thématique active

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro : CP 2020-502 Nombre
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Administration généraleCatégorie
  • Rapport voté thématique active

DISPOSITIF RÉGIONAL DE GARANTIE IMMOBILIÈRE SOLIDAIRE : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D'ASSURANCE INJUSTES - INTÉGRATION DE NOUVEAUX PARTENAIRES

  • Numéro : CP 2020-503 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • SantéCatégorie
  • Rapport voté thématique active

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-504 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelleCatégorie
  • Rapport voté thématique active

5ÈME AFFECTATION 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL

  • Numéro : CP 2020-505 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • CultureCatégorie
  • Rapport voté thématique active

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

  • Numéro : CP 2020-507 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • CultureCatégorie
  • Rapport voté thématique active

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 7ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro : CP 2020-508 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Logement et AménagementCatégorie
  • Rapport voté thématique active

ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES EN MATIÈRE DE TAXES D'URBANISME

  • Numéro : CP 2020-509 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Finances et fonds européensCatégorie
  • Rapport voté thématique active

ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY - RAPPORT ANNUEL D'ANALYSE DE DÉLÉGATION - AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT DE DSP

  • Numéro : CP 2020-510 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelleCatégorie
  • Rapport voté thématique active

ACCÈS DE PROXIMITÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PAR LE NUMÉRIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro : CP 2020-511 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
  • Rapport voté thématique active

AIDES AU MÉRITE, DAEU, BOURSES MOBILITÉ DOCTORANTS ET TROPHÉES DES ÉTUDIANTS AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS 2020

  • Numéro : CP 2020-514 Nombre
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Enseignement supérieur et RechercheCatégorie
  • Rapport voté thématique active

6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

  • Numéro : CP 2020-515 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • Europe et InternationalCatégorie
  • Rapport voté thématique active

INFORMATION SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS - RENFORCEMENT DES PARTENARIATS POUR L'INFORMATION ET L'ORIENTATION

  • Numéro : CP 2020-516 Nombre
  • Contrôle de légalité : 18 novembre 2020 Date
  • Acte publié le : 23 novembre 2022 Date
  • InstitutionCatégorie