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SOUTIEN RÉGIONAL AUX ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2023 CHÈQUES MOBILITÉ : SOLDE 2023 GRATUITÉ DES TRANSPORTS :ACOMPTE 2023 1ÈRE VAGUE AAP "UNE CHANCE POUR TOUS" ÉCOLES DE PRODUCTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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USAGES ET MISES À DISPOSITION DE LYCÉES FRANCILIENS DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

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CONVENTIONS PLURIANNUELLES AVEC LE MOUVEMENT SPORTIF FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-260
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

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FILIÈRES ET INNOVATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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APPEL À PROJETS PRIC 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS - AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 'SERVICES GÉNÉRAUX' - DEUXIÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieAdministration générale

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

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MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE AS AP - PQFC - CHANGEMENTS ORGANISMES GESTIONNAIRES - CONVENTION PÔLE EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieSanté

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 5ÈME AFFECTATION ET AVENANTS - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - PPA MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - AFFECTATION SDRIF-E - SAEM CITALLIOS - CPIER VALLÉE DE LA SEINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-445
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTourisme

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-446
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution