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TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro : CP 2023-274 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • LycéesCatégorie
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro : CP 2023-275 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • LycéesCatégorie
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro : CP 2023-276 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • LycéesCatégorie
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SECURISATION DANS LES LYCÉES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023 -

  • Numéro : CP 2023-277 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • LycéesCatégorie
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES : 2ÈME AFFECTATION - RÈGLEMENT DES BOURSES - REMISES GRACIEUSES - ADMISSIONS EN NON VALEUR

  • Numéro : CP 2023-278 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • Famille, Action sociale, HandicapCatégorie
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro : CP 2023-279 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • SécuritéCatégorie
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COMMUNICATION : RAPPORT SOCIAL DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro : CP 2023-280 Nombre
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • InstitutionCatégorie
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AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE

  • Numéro : CP 2023-281 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • SécuritéCatégorie
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COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS

  • Numéro : CP 2023-283 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • Administration généraleCatégorie
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-284 Nombre
  • Contrôle de légalité : 06 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • Économie et EmploiCatégorie
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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS ET AFFECTATION D'UN FONDS D'INVESTISSEMENT EN AMORÇAGE - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro : CP 2023-285 Nombre
  • Contrôle de légalité : 21 septembre 2023 Date
  • Acte publié le : 21 septembre 2023 Date
  • Économie et EmploiCatégorie
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SOUTIEN À L'ÉQUIPEMENT DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro : CP 2023-286 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • SécuritéCatégorie
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ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

  • Numéro : CP 2023-288 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelleCatégorie
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SOUTIEN À SEINE-ET-MARNE ATTRACTIVITÉ ET AFFECTATION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GIP EMPLOI ROISSY CDG

  • Numéro : CP 2023-290 Nombre
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023 Date
  • Acte publié le : 07 juillet 2023 Date
  • Économie et EmploiCatégorie