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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTourisme
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DÉNOMINATION DU LYCÉE PLAINE-COMMUNE À SAINT-DENIS (93) - LYCÉE ANGELA DAVIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-076
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 2ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieCulture
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OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET PÔLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE, ANCIEN CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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CONVENTIONS "TROUVEZ UN STAGE POUR LES JEUNES FRANCILIENS" POUR LES "GRANDS COMPTES" ET VERSEMENT DES COTISATIONS 2023 AUX ORGANISMES DE TRANSPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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AGRICULTURE - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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ACTIVITÉS DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES ET DE SA FILIALE TOURISME ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT ET AU TITRE DU VOLET CULTURE CPER 2021 - 2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieCulture
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 2ÈME AFFECTATION 2023 ET AVENANTS - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - COTISATIONS CLUB DES ACTEURS DU GRAND PARIS, MAIDF ET CEREMA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROJET EUROPÉEN PLUSCHANGE DANS LE CADRE DU PROGRAMME HORIZON EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieSanté
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAICHEUR - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement