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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-130

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-130
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-131

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-131
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-132

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-132
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-133

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-134

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-135

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-136

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-137

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-143 portant composition du Comité Consultatif de la Réserve Naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-144 portant délégation temporaire de signature du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-144
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-146 portant sur le projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Région Ile-de- France et son rapport environnemental

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-146
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-147 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE « TRANSPORT» OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 LIAISONS FERROVIAIRES – TANGENTIELLE OUEST

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-325
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DE LA SECURITE ROUTIERE DEUXIEME AFFECTATION 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-326
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution