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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-223 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-224 Portant délégation temporaire de Signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-225 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-226 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-229 Portant nomination à la Commission pour la permanence artistique et culturelle de la Région lle-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-230 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l'agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-231 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-232 déléguée spéciale à l'agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-233 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-234 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-235 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la Présidence de la Commission Consultative des Services Publics L

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-256 du 28 Août 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-257

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-258 Portant modification des arrêtés numéro 16-218220

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-259 du11092019 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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