Rechercher

9240 résultats au total

9240 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 5ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-409
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SEM GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-410
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - CONVENTIONS-TYPE TRAVAUX ET ÉQUIPEMENTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-412
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : OPÉRATIONS PORTUAIRES ET FERROVIAIRES, FABRIQUE DE LA LOGISTIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-413
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

CPER - OPÉRATIONS DE TRAMWAYS ET BHNS (75, 92, 93, 94, 95)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-414
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-415
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

PLAN FRICHES RÉGIONAL, URBANISME TRANSITOIRE ET CPIER VALLÉE DE LA SEINE : SECONDES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-417
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - 2ÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-105
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-106
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - CONVENTION ASP - MÉTHANISATION 2ÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-107
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

thématique active Rapport voté

GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION : SOLDE DE LA SUBVENTION 2021 ET AVENANT À LA CONVENTION RÉGION-IDF MOBILITÉS-COMUTITRES.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-108
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 3ÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-109
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-111
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ACQUISITION D'UN SYSTÈME DE SUIVI DES CONSOMMATIONS ÉNERGÉTIQUES DU PATRIMOINE RÉGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-114
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées