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SOUTIEN RÉGIONAL À LA POLITIQUE DE LA VILLE, AUX EXPRESSIONS CITOYENNES, AUX TÊTES DE RÉSEAUX, À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-494
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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5ÈME AFFECTATION 2018 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 4ÈME AFFECTATION 2018 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 2ÈME CAMPAGNE D'ATTRIBUTION DU LABEL PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-495
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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DISPOSITIF CHÉQUIER UNIQUE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (VAE) 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-497
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
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COMMUNICATION : COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE AU TITRE DE L'ANNÉE 2017COMMUNICATION : COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE AU TITRE DE L'ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-498
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT DU SANITAIRE, FONDS D'URGENCE, SÉCURISATION DES ÉCOLES ET INSTITUTS, ET PROGRAMME QUALIFIANT FORMATION CONTINUE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-499
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
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DISPOSITIF CAP COMPÉTENCES - DERNIÈRE RECONDUCTION ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-500
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ACTIONS RÉGIONALES "ANTI-BOUCHON" : OPÉRATIONS ROUTIÈRES (77 ET 91), ACTIONS DE MANAGEMENT DES MOBILITÉS (91 ET 95) ET SOUTIEN À L'INNOVATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-501
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ÉVÈNEMENTS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES 2018-2019 AVENANT RELATIF AU RAPPORT CP 2018-295 "LA SCIENCE POUR TOUS"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-502
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 7ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-503
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L’AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - CINQUIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-504
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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NOUVEAUX CONTRATS RURAUX 6ÈME AFFECTATION SUR LE DISPOSITIF POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-505
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 5EME AFFECTATION PROTOCOLES, AVENANT DE TRANSFERT ET AFFECTATION POUR LA COMUE PARIS SEINE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-506
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-507
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-508
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-509
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle