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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AUX CLUBS FORMATEURS TROISIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-512
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 5ÈME AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-403
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-404
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES : SESAME, CPER ET SESAME FILIÈRES FRANCE 2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-406
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 6ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-407
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QIE - SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - RECONQUÉRIR LES FRICHES - ADHÉSION AU CEREMA - CONVENTION AVEC RTE - AFFECTATION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU SDRIF-E - CPIER VALLÉE DE LA SEINE - PARTENARIAT AVEC L'IPR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 6ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-409
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2ÈME AFFECTATION : IUT SAINT-CLOUD, OBSERVATOIRE DE MEUDON, CAMPUS DE SÉNART, CNAM LANDY 2, BÂTIMENT DE L'ESIEE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-411
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - 6ÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-412
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieEnvironnement
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AIDES AU MÉRITE ET DAEU 2022-2023, ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-413
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi