10356 résultats au total

10356 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-414 Portant désignation des membres du comité d'audit de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-415 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-415
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-416 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-416
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-417 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-417
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-431

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-431
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-432

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-432
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-433 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-433
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-434 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, Vice-président du Conseil régional d’Île-de-France pour la signature de QIE votés en commission permanente, le 17 novembre 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-434
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-435 RELATIF AU REGIME REGIONAL « CORRECTIONS-SANCTIONS » POUR LES AIDES FEADER HSIGC AU TITRE DU PROGRAMME REGIONAL 2023-2027 DE LA REGION ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-436 portant modification de l'arrêté n° 2023-326 du 8 novembre 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-436
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-437

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-438

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-439

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-439
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-440

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-440
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-441

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-441
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 décembre 2023
  • CatégorieInstitution