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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-011

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-012

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-013

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-002 PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 FR 1102009 « SITES A CHIROPTERES DE DARVAULT, MOCPOIX ET SAINT-NICOLAS »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-003

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-004

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-005

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-006

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-007

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-008

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-009

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2026-010

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2026-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 janvier 2026
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2026
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-313-1 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-313-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2025-314 portant déport de Madame Florence PORTELLI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2025-316

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-317 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-318

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-319

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - DÉCEMBRE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-047
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - DÉCEMBRE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-057
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

BUDGET PRIMITIF POUR 2026

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-058
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-059
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-060
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-063
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION SUR LE JAUNE BUDGÉTAIRE ET RÉVISION DE L'AGENDA 22 POUR 2024 PLAN RÉGIONAL POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-064
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - DÉCEMBRE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-065
  • Date de publication Acte publié le : 19 décembre 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-309

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2025
  • Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2025
  • CatégorieInstitution