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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-375 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-379 Portant modification de l'arrêté n°13-54 du 21 mai 2013

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-001 portant délégations de signature du CESER Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-001
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-002 08 janvier 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-003 portant suppression de la régie d'avances n°3

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-003
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-004 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 111-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-004
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-005 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-006 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-007 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle-de-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-008 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-009 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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