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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-059

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2023
Date de publication Acte publié le : 20 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-053 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Yvelines (78)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-056 Portant délégation au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour la signature de conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente, le 25 janvier 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-056
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-057 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-058 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-058
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-054 portant retrait de l’arrêté n°2023-043 du 26 janvier 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2023
Date de publication Acte publié le : 15 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-055 portant retrait de l’arrêté n°2023-041 du 26 janvier 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-055
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2023
Date de publication Acte publié le : 15 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-051 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2023
Date de publication Acte publié le : 14 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-052 portant agrément de direction - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) rattachés au Groupe Hospitalier Nord Essonne (GHNE)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-052
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2023
Date de publication Acte publié le : 14 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-047

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-048

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-049

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-050

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
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thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-107
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
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thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (POLICE DES SÉANCES)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
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