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SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE DE FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-053
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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COOPERATION DECENTRALISEE AVEC HANOÏ ET ANTANANARIVO - FEVRIER 2017 A JUILLET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-054
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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RENOUVELLEMENT URBAIN TRANSFERT DE SUBVENTION AU PROFIT DE LA VILLE D’ARGENTEUIL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-056
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2023-021 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) FRANCOISE DOLTO rattaché à L’HOPITAL SIMONE VEIL (HSV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-022 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) FRANCOISE DOLTO rattaché à l’HOPITAL SIMONE VEIL (HSV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-023 portant modification de l’arrêté n°2021-247 du 15 octobre 2021 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché à la SARL DOMEA – Groupe ORPEA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-024 portant modification de l’arrêté n° 2022-125 du 9 mai 2022 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) – site de Beaumont-sur-Oise rattaché à l’Hôpital NOVO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-025 portant modification de l’arrêté n° 2022-126 du 9 mai 2022 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) – site de Beaumont-sur-Oise rattaché à l’Hôpital NOVO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-001
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DU LYCEE PAUL BERT A MAISONS ALFORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-002
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : - LYCEE PAUL DOUMER AU PERREUX - LYCEE JEAN-PIERRE TIMBAUD A BRETIGNY SUR ORGE - LYCEE DE L’ESSOURIAU AUX ULIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-003
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
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