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PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET INNOV'UP ATTRIBUÉES AUX ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - DEUXIÈME RAPPORT 2019 CRÉATION D'UNE BASE LOGISTIQUE URBAINE - PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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ROUTE : SOUTIEN À 17 OPÉRATIONS PORTANT SUR L'INNOVATION, L'INFRASTRUCTURE (PLAN "ANTI-BOUCHON" ET CPER), LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET LES PLANS DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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RAPPORT RELATIF À L’AIDE À L’INTRODUCTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES FRANCILIENS - AFFECTATIONS DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 ET AJUSTEMENT DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FINANCEMENT DU T9 (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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1000 STAGES ORGANISÉS PAR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR LES ÉLÈVES DE 3ÈME DANS LE CADRE DE SA STRATÉGIE D’ACCOMPAGNEMENT À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-175
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 3ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN OEUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATION SPÉCIFIQUE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME SUR LE CHAPITRE 900 « SERVICES GÉNÉRAUX »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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45ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS - ODM - TROISIÈME VOLET ; SOUTIEN À LA "FONDATION CROISSANCE RESPONSABLE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution