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SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2017 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-286
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONVENTION D’UTILISATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCÉE LÉONARD DE VINCI À SAINT WITZ (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-287
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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VALORISER LE MÉRITE, L’EXCELLENCE ET L’OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE 1ÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-288
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN À LA PROMOTION D’ACTIONS DE CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-292
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR LA COTISATION AU SYNDICAT MIXTE « FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS » (EX PARIS MÉTROPOLE) AU TITRE DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-296
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS SUR DES CONTRATS RÉGIONAUX TERRITORIAUX ANTÉRIEUREMENT CONCLUS DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-300
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN À DIVERS ORGANISMES CONTRIBUANT AU DÉPLOIEMENT DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L'EMPLOI ET L'INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-306
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - TROISIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-308
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DU PLAN "ANTI-BOUCHON" PREMIÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-151
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités