Rechercher

6594 résultats au total

6594 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-295 portant modification de l’arrêté d’agrément n° 18-363 du 14 décembre 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-295
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-296 portant modification de l’arrêté d’agrément n° 18-187 du 6 juillet 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-296
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-297 portant modification de l’arrêté d’agrément n° 18-363 du 14 décembre 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-297
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-297-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-297-2
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-298 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Mission Locale Rives de Seine

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-298
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-299 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-299
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-300 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-300
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-301 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-394 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-301
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-302 relative à la délégation du Conseil Régional à sa présidente en matière de marchés publics ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-302
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-303 relative à la délégation du Conseil Régional à sa présidente en matière de marchés publics ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-303
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-304 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-304
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-305 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-305
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-306 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-306
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-307 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-307
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-308 Portant modification de l’arrêté n° 16-179 du 30 mai 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-308
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution