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BOUCLIER DE SÉCURITÉ CINQUIÈME SÉRIE D’AFFECTATIONS POUR L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-493
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
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SOUTIEN RÉGIONAL À L'ORGANISATION DE SESSIONS D'EXAMENS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-497
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L’EMPLOI ET L’INNOVATION (SRDEII) : ACTIONS POUR L’ÉCONOMIE, L’EMPLOI ET LA FORMATION SUR LES TERRITOIRES - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-501
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES SIXIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-504
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ADMISSIONS EN NON-VALEUR - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-505
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DÉCLINAISON DU DISPOSITIF « 100 000 STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS » AVEC LES DÉPARTEMENTS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-506
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PLAN D’URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D’ICI 2027 PREMIÈRE ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-508
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AIDE À LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-509
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-510
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution