6591 résultats au total

6591 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-149 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical TRANSFERT D’AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de Puériculture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-144 portant composition du comité social territorial de la Région d’Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-145 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-133 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1 Paiements en faveur des engagements agroenvironnementaux et climatiques du Programme de développement rural 2014-2022 de la région Ile-de-France pour la campagne 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-142 portant modification de l'arrêté d'agrément n°2019-339 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-139 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-134 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 04 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-135 Portant désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France, titulaire et suppléant, au Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 04 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-136 Portant déport de Madame Valérie PECRESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 04 mai 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-131 Portant nomination des membres professionnels du Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du Fonds de soutien international de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 24 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-130 modifiant l'arrêté n° 2021-376 du 27 octobre 2021 relatif à la désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein des conseils territoriaux de santé des départements franciliens

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-128 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du comité consultatif scientifique et des usagers de la forêt de Fontainebleau

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 avril 2023
  • CatégorieInstitution