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AFFAIRES EUROPÉENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023: AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE IDFE - DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-433
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEurope et International
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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RAPPORT ANNUEL DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME MURIELLE BOURREAU, CONSEILLÈRE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME VALÉRIE PECRESSE, PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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ACTIVITÉ DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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FONDS EUROPÉENS - 2ÈME RAPPORT POUR 2023 ADMISSIONS EN NON-VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ORIANE - BATTLE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-352
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-364
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - CONTRATS RURAUX - BÂTI RURAL - PVD - RI STRATÉGIE FORÊT-BOIS (ACTE 2) - 6ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-373
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (5ÈME AFFECTATION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture
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POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (4EME AFFECTATION POUR 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture