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ORIANE - ACTIONS ORIENTATION - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ORIANE - JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
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ACTE 2 DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : PREMIÈRE AFFECTATION 2025 : OPÉRATIONS FLUVIALES ET LOGISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE PRPHD ET CHAIRES SHS 2025 ET AUX DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS (DIM), DIVERSES MODIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2024/2025 - 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieLycées
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CONTRIBUTIONS À IDFM ET POLITIQUES DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 3ÈMES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieEnvironnement
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AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieLycées
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 3ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieEnvironnement
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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 3ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieLycées
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (2ÈME AFFECTATION POUR 2025)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION ÉDITORIALE, PLASTIQUE ET NUMÉRIQUE, ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL - DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieCulture
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DEUXIÈMES AFFECTATIONS EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE ET AUTRES INTERVENTIONS CULTURELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE - DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2025)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieCulture
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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieCulture
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DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI ET LA FORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2025
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - CONTRATS RURAUX - PARCS NATURELS RÉGIONAUX - PETITES VILLES DE DEMAIN - 3ÈMES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juin 2025
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2025
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2023 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE TROISIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
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ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF - PREMIER ACOMPTE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2023 ÎLE-DE-FRANCE EUROPE - AFFECTATION PROVISIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTION EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
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PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET MAITRISE DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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1000 CONTRATS ÉTUDIANTS MENTORS FRANCILIENS - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS, ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNÉES STATISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieLycées
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SOUTIEN AU RER-VÉLO ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités